Mentions légales

En vigueur au 16/05/2024

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1. Présentation du site internet.

Propriétaire

Raison sociale : Maison Clamens
Forme juridique : SAS
Siège social : 46, rue Saint Jean du Pérot
SIREN : 938 974 052 00012
Président / Représentant légal : Chloé Clamens
E-mail de contact : nouche.restaurant@gmail.com

Responsable publication 

La responsabilité éditoriale du contenu du site internet appartient à la société Maison Clamens.

Directeur de la publication

Chloé Clamens – (à compléter : adresse mail) – [à compléter : numéro de téléphone professionnel si souhaité]

Webmaster 

Ce site a été conçu et réalisé par Divinemenciel pour Maison Clamens

Hébergeur 

Le site internet est hébergé par une entreprise tierce et est soumis aux conditions d’utilisation de cette entreprise.

Raison sociale : OVH
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIREN : 424 761 419
Société immatriculée au RCS de Lille Métropole
Capital social : 10 069 020 €
Site web : www.ovhcloud.com

2. Droit d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (marques, logos, textes, photographies, vidéos, structure, éléments graphiques, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de Maison Clamens, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison Clamens.

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3. Données personnelles & cookies

Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires de contact ou des outils d’analyse d’audience. Ces données sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
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4. Limitation de responsabilité

L’utilisateur du site web nouche.restaurant reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

La société Maison Clamens n’est pas responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que la société Maison Clamens s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et rappelle que les documents proposés sont des modèles qui doivent par conséquent être adaptés en fonction de la situation rencontrée.

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6. Liens hypertextes

Liens sortants :

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Liens entrants :

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• Qu’ils ne créent pas de confusion entre le site citant et nouche.restaurant,
• Qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de l’association.

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7.Crédits

Typographies

Les typographies utilisées sur ce site sont :

• BourtonLineBold
• Gresmako

Images

Les images et illustrations présentes sur ce site proviennent de :

• Pexels, utilisées selon leur licence libre d’utilisation.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site nouche.restaurant est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Modification des mentions légales

La société Maison Clamens se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance de tout changement.